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Marques déposées par MOUGHAMIAN Artine
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
MOUGHAMIAN Artine, SAINT-BAUDILLE-DE-LA-TOUR, 38118 Hières-sur-Amby.

Numéro de dépôt :
1268928
Date de dépôt :
12/04/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/04/1994
Marque figurative de MOUGHAMIAN Artine

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 avril 1984 par MOUGHAMIAN Artine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MOUGHAMIAN Artine, SAINT-BAUDILLE-DE-LA-TOUR, 38118 Hières-sur-Amby. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1268928.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 12 avril 1994.

MOUGHAMIAN Artine a également déposé les autres marques suivantes : VULCAIN


MOUGHAMIAN Artine, SAINT-BAUDILLE-DE-LA-TOUR, 38118 Hières-sur-Amby. - France


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-39

Cheminées à feu ouvert, foyers pour de telles cheminées et accessoires.